Aviso legal

Mentions Légales - [Nom de la boutique]

Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site [Nom de la boutique].

1. Informations légales

• Nom de la société : [Nom de la société]
• Forme juridique : [Société à Responsabilité Limitée (SARL), Société par Actions Simplifiée (SAS), etc.]
• Numéro SIRET : [numéro SIRET]
• Capital social : [montant du capital social]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]
• Adresse du siège social : [adresse complète de l'entreprise]
• Numéro de téléphone : [numéro de téléphone]
• Adresse email : [adresse email du service client]
• Directeur de la publication : [nom du responsable de la publication]
• Hébergeur : [nom de l'hébergeur du site]
  Hébergeur : [nom, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur]

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site [Nom de la boutique], y compris les textes, images, logos, vidéos, etc., sont la propriété exclusive de [Nom de la boutique] ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

3. Données personnelles

[Nom de la boutique] respecte la confidentialité des données personnelles de ses utilisateurs. Les informations collectées via le site sont nécessaires pour le traitement des commandes et l'amélioration de nos services. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant à l'adresse [insérer adresse email]. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

4. Cookies

Le site [Nom de la boutique] utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, personnaliser le contenu et analyser le trafic. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Vous pouvez gérer ou désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

5. Responsabilité

[Nom de la boutique] met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions ou des conséquences d'une mauvaise utilisation des informations présentes. De même, nous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Liens externes

Le site [Nom de la boutique] peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et ne garantissons pas leur exactitude ni leur sécurité. Vous êtes encouragés à consulter les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité des sites externes.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la législation en vigueur dans [insérer le pays]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu où [Nom de la boutique] est basé.

8. Modifications des mentions légales

[Nom de la boutique] se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : [insérer l'adresse email du service client]
Téléphone : [insérer numéro de téléphone]